REGLEMENT INTERIEUR
ASSOCIATION BELLYBOLLY INTOURS
Article 1 : Généralités
Le présent règlement intérieur complète et précise le fonctionnement de l’association et est consultable par tous les adhérents sur demande. Toute inscription vaut acceptation du règlement intérieur. Il doit être appliqué lors des cours mais aussi lors des différentes manifestations qu’organise l’association ou auxquelles elle participe.
Il s’applique à tous les membres et responsables de l’association sans exclusion (est considéré comme membre toute personne à jour de sa cotisation).
Article 2 : Vie associative et adhésion
BellyBolly InTours est une association à but non lucratif de type loi 1901, qui a pour but de pratiquer les danses Bollywood et Orientales ainsi que de promouvoir les cultures indiennes et orientales.
Elle est régie par un conseil solidaire, organe qui représente légalement l’association. Tous les membres du conseil solidaire sont bénévoles et sur un pied d’égalité. Ils sont ainsi co-présidents de l’association. Ce conseil solidaire est composé de trois membres au moins du conseil d’administration, élus pour 2 ans et rééligibles. En cas de vacance, le conseil solidaire pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif au conseil d’administration suivant.
Les professeurs sont salariés de l’association et membres du conseil d’administration.
L’association tient tous les ans son assemblée générale à laquelle tous les membres sont invités.
L’adhésion est obligatoire pour devenir membre de l’association, elle est définie par le conseil solidaire et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement, même partiel. Elle est valable pour l’année en cours de septembre à septembre et est nominative.
Article 3 : Inscription et participation aux cours
Pour participer aux cours de danse, l’adhérent doit :
- – compléter et signer le formulaire d’inscription, et accepter le règlement intérieur,
- – être physiquement apte à la pratique de la danse, et fournir un certificat médical,
- – être à jour du paiement du montant de l’adhésion,
- – être à jour de la cotisation annuelle,
La cotisation annuelle ainsi que les moyens et facilités de paiements sont fixés par le conseil solidaire. Modes de règlement : chèques. Les règlements s’effectuent dès l’inscription (avant le début des cours ou au plus tard lors du premier cours). La totalité des chèques doit être remise dès l’inscription. Les chèques seront encaissés aux dates indiquées par l’association. Les cours manqués ne sont pas remboursables.
L’inscription est définitive si un nombre suffisant d’élèves est inscrit dans le cours choisi. L’association se réserve le droit de refuser des inscriptions (voir article 9).
Le premier cours est un cours d’essai gratuit pour les nouveaux adhérents, sous réserve de place disponible.
Article 4 : Certificat médical et assurance
Un certificat médical de moins de trois mois pour la pratique de la danse est demandé à l’inscription ou au plus tard avant la fin du premier mois. Sans présentation de ce document, l’accès au cours sera refusé. En complément du certificat médical, tout souci de santé éventuel est à signaler au professeur (allergie, asthme…) dès le début de l’année.
En cas d’urgence médicale au sein d’un cours de danse, le professeur est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires (appel des pompiers ou du 15, transfert à l’hôpital le plus proche, information immédiate des personnes à prévenir en cas d’urgence ou des responsables légaux pour les mineurs).
L’association a souscrit une assurance Responsabilité Civile Vie Associative. Cette adhésion permet aux élèves d’être assurés pendant l’heure du cours dans l’enceinte de la salle de danse. Elle couvre également les dommages qu’un de nos membres pourrait occasionner à autrui.
Si l’adhérent se blesse seul en dehors du cadre cité, il devra se mettre en relation avec son assurance personnelle. L’Association vous invite à vérifier vos contrats d’Assurance Responsabilité Civile individuelle.
Article 5 : Vol ou perte
L’association recommande aux élèves d’éviter d’apporter des objets précieux. Elle ne peut être tenue responsable de tout vol ou perte d’affaires personnelles ou objets de valeur qui pourrait avoir lieu dans les locaux lors des cours ou de toute autre manifestation organisée par l’association. Il est vivement recommandé aux adhérents de faire preuve de vigilance.
Article 6 : Abandon de l’élève
Le paiement des cours n’est pas remboursé en cas d’absence ou d’abandon.
Les seuls motifs de remboursement examinés par le conseil solidaire sont :
- – la raison médicale : fournir un certificat médical original
- – les raisons professionnelles : fournir un justificatif
- – le déménagement, seulement si le trajet depuis le nouveau domicile entraîne un déplacement déraisonnable : fournir une attestation de changement de domicile.
Tout trimestre commencé est dû.
Seuls les trimestres non entamés pourront être remboursés sur présentation d’un des justificatifs précédemment mentionnés et après examen par le Conseil Solidaire.
Article 7 : Calendrier et absences
La date de début et fin des cours est fixée par l’association. Les cours ont lieu toutes les semaines hors vacances scolaires et jours fériés.
En cas d’absence du professeur, BellyBolly InTours fera tout son possible pour en informer les élèves et responsables légaux dans les meilleurs délais par téléphone, par mail, sur notre site Internet ou par affichage sur les portes de la salle de danse. Le ou les cours pourront être déplacés ou rattrapés. Le cours peut également être assuré exceptionnellement par un autre professeur.
En cas d’absence pour un cours, l’adhérent ou le responsable légal doit avertir le professeur (maladie, etc…). En cas d’absence répétée sans autorisation et sans que le professeur en ait été préalablement averti, l’association contactera directement le responsable légal des élèves mineurs.
Article 8 : Responsabilité, comportement et assiduité
Les personnes accompagnant les enfants doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les laisser et doivent être à l’heure pour les récupérer à la fin du cours.
Le professeur et l’association ne sont pas responsables des enfants en dehors des cours. Les membres mineurs peuvent venir et partir seuls sur décision et avec l’accord du responsable légal. Celui-ci est le seul responsable sur le trajet domicile/salle de danse et salle de danse/domicile.
Pour ne pas perturber le cours, les parents ou toute autre personne ne pourront y assister, sauf autorisation spéciale du professeur.
Les horaires de début et de fin de cours sont à respecter. Le danseur doit être prêt et en tenue à l’heure du début du cours et ne doit pas perturber la séance en cours. Chaque élève se doit de se présenter dans une tenue correcte. Selon les professeurs, les chewing-gums et téléphones portables sont à proscrire durant le cours.
Il est demandé aux adhérents d’être assidus et ponctuels pour le respect des autres élèves et des professeurs et pour une bonne progression individuelle et collective.
Article 9 : Discipline et Exclusion
Les adhérents doivent respecter les autres personnes, les locaux ainsi que le matériel. L’association se réserve le droit d’exclure définitivement un adhérent pour manque de discipline et de respect envers les professeurs, les autres adhérents ou les membres du Conseil solidaire.
L’association se réserve également le droit de refuser l’inscription d’un(e) élève si au cours de l’année précédente des difficultés majeures de comportement ont été constatées (perturbation pendant les cours, indiscipline pendant les sorties proposées, non respect des clauses mentionnées dans le règlement intérieur) et ce malgré les avertissements et rappels faits auprès du responsable légal ou de l’élève. Ces décisions seront validées par le Conseil d’Administration et notifiées à l’élève ou au responsable légal par courrier.
Article 10 : Droit à l’image et données personnelles
Les données personnelles fournies sont confidentielles et strictement utilisées dans le cadre de la gestion de l’association. Les adhérents ont le droit à l’accès et la rectification de leurs données.
Lors des cours et des manifestations, les adhérents sont susceptibles d’être filmés ou photographiés. Sauf refus explicite lors de l’inscription, les adhérents accordent le droit d’utiliser leur image dans le cadre de l’association (site web, DVD, albums photos, réseaux sociaux…).
Article 11 : Informations diffusées par l’association
BellyBolly InTours attire l’attention des adhérents et des responsables légaux sur l’importance des différents courriers et correspondances par mail à leur intention. Ces documents contiennent en général de précieuses informations sur la vie de l’association et l’organisation de manifestations diverses.
Article 12 : Propriété intellectuelle
Les chorégraphies apprises sont la propriété intellectuelle des professeurs. Les adhérents s’engagent à ne pas les reproduire dans un autre cadre. Ils s’engagent également à ne pas diffuser, via les réseaux sociaux ou quelque média que ce soit, les photos et vidéos prises en cours, sauf autorisation exceptionnelle du professeur. Ces photos et vidéos sont exclusivement réservées à un usage privé.
En revanche, si les professeurs partagent au grand public des photos et des vidéos, pour lesquelles les autorisations de droit à l’image ont été données, les adhérents pourront également partager au grand public.
Article 13 : Stages
Des stages enfants et adultes pourront être organisés pendant les vacances scolaires et week-ends. Ils feront l’objet d’une tarification distincte et d’une inscription spéciale à chaque stage.
Article 14 : Spectacle de fin d’année, manifestations et répétitions
Le spectacle de fin d’année est le résultat de toute une année de travail. Il n’est cependant pas obligatoire. L’élève devra informer son professeur de sa participation avant les vacances de noël. Cela entraîne l’achat d’un costume par l’élève ou son responsable légal, d’une valeur comprise approximativement entre 30 et 50 euros.
L’assiduité des élèves permet une meilleure préparation de ce spectacle. Dans un souci d’organisation, des absences successives pourront entraîner un questionnement de la participation de l’élève à cet événement.
La participation à d’autres manifestations (du type Forums, Téléthon etc) n’est pas obligatoire mais exige le même type de préparation et donc d’engagement de la part de l’adhérent en cas de participation.
Les répétitions pour ces événements sont obligatoires.