{"id":742,"date":"2017-09-09T12:17:03","date_gmt":"2017-09-09T10:17:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.bellybollyintours.fr\/?page_id=742"},"modified":"2022-02-07T15:40:58","modified_gmt":"2022-02-07T14:40:58","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.bellybollyintours.fr\/index.php\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"<p>REGLEMENT INTERIEUR<\/p>\n<h1><strong>ASSOCIATION BELLYBOLLY INTOURS<\/strong><\/h1>\n<p><strong><u>Article 1<\/u><\/strong><strong>\u00a0: G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/p>\n<p>Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur compl\u00e8te et pr\u00e9cise le fonctionnement de l\u2019association et est consultable par tous les adh\u00e9rents sur demande. Toute inscription vaut acceptation du r\u00e8glement int\u00e9rieur. Il doit \u00eatre appliqu\u00e9 lors des cours mais aussi lors des diff\u00e9rentes manifestations qu&rsquo;organise l&rsquo;association ou auxquelles elle participe.<\/p>\n<p>Il s&rsquo;applique \u00e0 tous les membres et responsables de l&rsquo;association sans exclusion (est consid\u00e9r\u00e9 comme membre toute personne \u00e0 jour de sa cotisation).<\/p>\n<p><strong><u>Article 2<\/u><\/strong><strong>\u00a0: Vie associative et adh\u00e9sion<\/strong><\/p>\n<p>BellyBolly InTours est une association \u00e0 but non lucratif de type loi 1901, qui a pour but de pratiquer les danses Bollywood et Orientales ainsi que de promouvoir les cultures indiennes et orientales.<\/p>\n<p>Elle est r\u00e9gie par un conseil solidaire, organe qui repr\u00e9sente l\u00e9galement l\u2019association. Tous les membres du conseil solidaire sont b\u00e9n\u00e9voles et sur un pied d&rsquo;\u00e9galit\u00e9. Ils sont ainsi co-pr\u00e9sidents de l\u2019association. Ce conseil solidaire est compos\u00e9 de trois membres au moins du conseil d\u2019administration, \u00e9lus pour 2 ans et r\u00e9\u00e9ligibles. En cas de vacance, le conseil solidaire pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 leur remplacement d\u00e9finitif au conseil d\u2019administration suivant.<\/p>\n<p>Les professeurs sont salari\u00e9s de l&rsquo;association et membres du conseil d&rsquo;administration.<\/p>\n<p>L&rsquo;association tient tous les ans son assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 laquelle tous les membres sont invit\u00e9s.<\/p>\n<p>L\u2019adh\u00e9sion est obligatoire pour devenir membre de l\u2019association, elle est d\u00e9finie par le conseil solidaire et ne pourra faire l\u2019objet d\u2019aucun remboursement, m\u00eame partiel. Elle est valable pour l&rsquo;ann\u00e9e en cours de septembre \u00e0 septembre et est nominative.<\/p>\n<p><strong><u>Article 3<\/u>\u00a0: Inscription et participation aux cours<\/strong><\/p>\n<p>Pour participer aux cours de danse, l\u2019adh\u00e9rent doit :<\/p>\n<ul>\n<li>&#8211; compl\u00e9ter et signer le formulaire d\u2019inscription, et accepter le r\u00e8glement int\u00e9rieur,<\/li>\n<li>&#8211; \u00eatre physiquement apte \u00e0 la pratique de la danse, et fournir un certificat m\u00e9dical,<\/li>\n<li>&#8211; \u00eatre \u00e0 jour du paiement du montant de l\u2019adh\u00e9sion,<\/li>\n<li>&#8211; \u00eatre \u00e0 jour de la cotisation annuelle,<\/li>\n<\/ul>\n<p>La cotisation annuelle ainsi que les moyens et facilit\u00e9s de paiements sont fix\u00e9s par le conseil solidaire. Modes de r\u00e8glement : ch\u00e8ques. Les r\u00e8glements s\u2019effectuent d\u00e8s l\u2019inscription (avant le d\u00e9but des cours ou au plus tard lors du premier cours). La totalit\u00e9 des ch\u00e8ques doit \u00eatre remise d\u00e8s l&rsquo;inscription. Les ch\u00e8ques seront encaiss\u00e9s aux dates indiqu\u00e9es par l&rsquo;association. Les cours manqu\u00e9s ne sont pas remboursables.<\/p>\n<p>L\u2019inscription est d\u00e9finitive si un nombre suffisant d\u2019\u00e9l\u00e8ves est inscrit dans le cours choisi. L\u2019association se r\u00e9serve le droit de refuser des inscriptions (voir article 9).<\/p>\n<p>Le premier cours est un cours d\u2019essai gratuit pour les nouveaux adh\u00e9rents, sous r\u00e9serve de place disponible.<\/p>\n<p><strong><u>Article 4<\/u>\u00a0: Certificat m\u00e9dical et assurance<\/strong><\/p>\n<p>Un certificat m\u00e9dical de moins de trois mois pour la pratique de la danse est demand\u00e9 \u00e0 l\u2019inscription ou au plus tard avant la fin du premier mois. Sans pr\u00e9sentation de ce document, l\u2019acc\u00e8s au cours sera refus\u00e9. En compl\u00e9ment du certificat m\u00e9dical, tout souci de sant\u00e9 \u00e9ventuel est \u00e0 signaler au professeur (allergie, asthme&#8230;) d\u00e8s le d\u00e9but de l&rsquo;ann\u00e9e.<\/p>\n<p>En cas d&rsquo;urgence m\u00e9dicale au sein d&rsquo;un cours de danse, le professeur est habilit\u00e9 \u00e0 prendre toutes les dispositions n\u00e9cessaires (appel des pompiers ou du 15, transfert \u00e0 l&rsquo;h\u00f4pital le plus proche, information imm\u00e9diate des personnes \u00e0 pr\u00e9venir en cas d&rsquo;urgence ou des responsables l\u00e9gaux pour les mineurs).<\/p>\n<p>L\u2019association a souscrit une assurance Responsabilit\u00e9 Civile Vie Associative. Cette adh\u00e9sion permet aux \u00e9l\u00e8ves d&rsquo;\u00eatre assur\u00e9s pendant l&rsquo;heure du cours dans l&rsquo;enceinte de la salle de danse. Elle couvre \u00e9galement les dommages qu&rsquo;un de nos membres pourrait occasionner \u00e0 autrui.<\/p>\n<p>Si l\u2019adh\u00e9rent se blesse seul en dehors du cadre cit\u00e9, il devra se mettre en relation avec son assurance personnelle. L&rsquo;Association vous invite \u00e0 v\u00e9rifier vos contrats d&rsquo;Assurance Responsabilit\u00e9 Civile individuelle.<\/p>\n<p><strong><u>Article 5<\/u>\u00a0: Vol ou perte<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019association recommande aux \u00e9l\u00e8ves d&rsquo;\u00e9viter d&rsquo;apporter des objets pr\u00e9cieux. Elle ne peut \u00eatre tenue responsable de tout vol ou perte d\u2019affaires personnelles ou objets de valeur qui pourrait avoir lieu dans les locaux lors des cours ou de toute autre manifestation organis\u00e9e par l\u2019association. Il est vivement recommand\u00e9 aux adh\u00e9rents de faire preuve de vigilance.<\/p>\n<p><strong><u>Article 6<\/u><\/strong><strong>\u00a0: Abandon de l&rsquo;\u00e9l\u00e8ve<\/strong><\/p>\n<p>Le paiement des cours n&rsquo;est pas rembours\u00e9 en cas d&rsquo;absence ou d&rsquo;abandon.<\/p>\n<p>Les seuls motifs de remboursement examin\u00e9s par le conseil solidaire sont\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>&#8211; la raison m\u00e9dicale\u00a0: fournir un certificat m\u00e9dical original<\/li>\n<li>&#8211; les raisons professionnelles\u00a0: fournir un justificatif<\/li>\n<li>&#8211; le d\u00e9m\u00e9nagement, seulement si le trajet depuis le nouveau domicile entra\u00eene un d\u00e9placement d\u00e9raisonnable\u00a0: fournir une attestation de changement de domicile.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Tout trimestre commenc\u00e9 est d\u00fb.<\/p>\n<p>Seuls les trimestres non entam\u00e9s pourront \u00eatre rembours\u00e9s sur pr\u00e9sentation d&rsquo;un des justificatifs pr\u00e9c\u00e9demment mentionn\u00e9s et apr\u00e8s examen par le Conseil Solidaire.<\/p>\n<p><strong><u>Article 7<\/u><\/strong><strong>\u00a0: Calendrier et absences<\/strong><\/p>\n<p>La date de d\u00e9but et fin des cours est fix\u00e9e par l\u2019association. Les cours ont lieu toutes les semaines hors vacances scolaires et jours f\u00e9ri\u00e9s.<\/p>\n<p>En cas d&rsquo;absence du professeur, BellyBolly InTours fera tout son possible pour en informer les \u00e9l\u00e8ves et responsables l\u00e9gaux dans les meilleurs d\u00e9lais par t\u00e9l\u00e9phone, par mail, sur notre site Internet ou par affichage sur les portes de la salle de danse. Le ou les cours pourront \u00eatre d\u00e9plac\u00e9s ou rattrap\u00e9s. Le cours peut \u00e9galement \u00eatre assur\u00e9 exceptionnellement par un autre professeur.<\/p>\n<p>En cas d&rsquo;absence pour un cours, l&rsquo;adh\u00e9rent ou le responsable l\u00e9gal doit avertir le professeur (maladie, etc&#8230;). En cas d&rsquo;absence r\u00e9p\u00e9t\u00e9e sans autorisation et sans que le professeur en ait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement averti, l&rsquo;association contactera directement le responsable l\u00e9gal des \u00e9l\u00e8ves mineurs.<\/p>\n<p><strong><u>Article 8<\/u>\u00a0: Responsabilit\u00e9, comportement et assiduit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Les personnes accompagnant les enfants doivent s\u2019assurer de la pr\u00e9sence du professeur avant de les laisser et doivent \u00eatre \u00e0 l\u2019heure pour les r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 la fin du cours.<\/p>\n<p>Le professeur et l\u2019association ne sont pas responsables des enfants en dehors des cours. Les membres mineurs peuvent venir et partir seuls sur d\u00e9cision et avec l&rsquo;accord du responsable l\u00e9gal. Celui-ci est le seul responsable sur le trajet domicile\/salle de danse et salle de danse\/domicile.<\/p>\n<p>Pour ne pas perturber le cours, les parents ou toute autre personne ne pourront y assister, sauf autorisation sp\u00e9ciale du professeur.<\/p>\n<p>Les horaires de d\u00e9but et de fin de cours sont \u00e0 respecter. Le danseur doit \u00eatre pr\u00eat et en tenue \u00e0 l&rsquo;heure du d\u00e9but du cours et ne doit pas perturber la s\u00e9ance en cours. Chaque \u00e9l\u00e8ve se doit de se pr\u00e9senter dans une tenue correcte. Selon les professeurs, les chewing-gums et t\u00e9l\u00e9phones portables sont \u00e0 proscrire durant le cours.<\/p>\n<p>Il est demand\u00e9 aux adh\u00e9rents d\u2019\u00eatre assidus et ponctuels pour le respect des autres \u00e9l\u00e8ves et des professeurs et pour une bonne progression individuelle et collective.<\/p>\n<p><strong><u>Article 9<\/u> : Discipline et Exclusion<\/strong><\/p>\n<p>Les adh\u00e9rents doivent respecter les autres personnes, les locaux ainsi que le mat\u00e9riel. L\u2019association se r\u00e9serve le droit d\u2019exclure d\u00e9finitivement un adh\u00e9rent pour manque de discipline et de respect envers les professeurs, les autres adh\u00e9rents ou les membres du Conseil solidaire.<\/p>\n<p>L&rsquo;association se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de refuser l&rsquo;inscription d&rsquo;un(e) \u00e9l\u00e8ve si au cours de l&rsquo;ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente des difficult\u00e9s majeures de comportement ont \u00e9t\u00e9 constat\u00e9es (perturbation pendant les cours, indiscipline pendant les sorties propos\u00e9es, non respect des clauses mentionn\u00e9es dans le r\u00e8glement int\u00e9rieur) et ce malgr\u00e9 les avertissements et rappels faits aupr\u00e8s du responsable l\u00e9gal ou de l&rsquo;\u00e9l\u00e8ve. Ces d\u00e9cisions seront valid\u00e9es par le Conseil d&rsquo;Administration et notifi\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9l\u00e8ve ou au responsable l\u00e9gal par courrier.<\/p>\n<p><strong><u>Article 10<\/u><\/strong><strong>\u00a0: Droit \u00e0 l\u2019image et donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles fournies sont confidentielles et strictement utilis\u00e9es dans le cadre de la gestion de l\u2019association. Les adh\u00e9rents ont le droit \u00e0 l\u2019acc\u00e8s et la rectification de leurs donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Lors des cours et des manifestations, les adh\u00e9rents sont susceptibles d\u2019\u00eatre film\u00e9s ou photographi\u00e9s. Sauf refus explicite lors de l\u2019inscription, les adh\u00e9rents accordent le droit d\u2019utiliser leur image dans le cadre de l\u2019association (site web, DVD, albums photos, r\u00e9seaux sociaux\u2026).<\/p>\n<p><strong><u>Article 11<\/u> : Informations diffus\u00e9es par l&rsquo;association<\/strong><\/p>\n<p>BellyBolly InTours attire l&rsquo;attention des adh\u00e9rents et des responsables l\u00e9gaux sur l&rsquo;importance des diff\u00e9rents courriers et correspondances par mail \u00e0 leur intention. Ces documents contiennent en g\u00e9n\u00e9ral de pr\u00e9cieuses informations sur la vie de l&rsquo;association et l&rsquo;organisation de manifestations diverses.<\/p>\n<p><strong><u>Article 12<\/u>\u00a0: Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n<p>Les chor\u00e9graphies apprises sont la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des professeurs. Les adh\u00e9rents s&rsquo;engagent \u00e0 ne pas les reproduire dans un autre cadre. Ils s&rsquo;engagent \u00e9galement \u00e0 ne pas diffuser, via les r\u00e9seaux sociaux ou quelque m\u00e9dia que ce soit, les photos et vid\u00e9os prises en cours, sauf autorisation exceptionnelle du professeur. Ces photos et vid\u00e9os sont exclusivement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage priv\u00e9.<\/p>\n<p>En revanche, si les professeurs partagent au grand public des photos et des vid\u00e9os, pour lesquelles les autorisations de droit \u00e0 l&rsquo;image ont \u00e9t\u00e9 donn\u00e9es, les adh\u00e9rents pourront \u00e9galement partager au grand public.<\/p>\n<p><strong><u>Article 13<\/u><\/strong><strong>\u00a0: Stages\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>Des stages enfants et adultes pourront \u00eatre organis\u00e9s pendant les vacances scolaires et week-ends. Ils feront l&rsquo;objet d&rsquo;une tarification distincte et d&rsquo;une inscription sp\u00e9ciale \u00e0 chaque stage.<\/p>\n<p><strong><u>Article 14<\/u><\/strong><strong>\u00a0: Spectacle de fin d\u2019ann\u00e9e, manifestations et r\u00e9p\u00e9titions<\/strong><\/p>\n<p>Le spectacle de fin d\u2019ann\u00e9e est le r\u00e9sultat de toute une ann\u00e9e de travail. Il n\u2019est cependant pas obligatoire. L\u2019\u00e9l\u00e8ve devra informer son professeur de sa participation avant les vacances de no\u00ebl. Cela entra\u00eene l&rsquo;achat d&rsquo;un costume par l&rsquo;\u00e9l\u00e8ve ou son responsable l\u00e9gal, d&rsquo;une valeur comprise approximativement entre 30 et 50 euros.<\/p>\n<p>L&rsquo;assiduit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves permet une meilleure pr\u00e9paration de ce spectacle. Dans un souci d\u2019organisation, des absences successives pourront entra\u00eener un questionnement de la participation de l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 cet \u00e9v\u00e9nement.<\/p>\n<p>La participation \u00e0 d\u2019autres manifestations (du type Forums, T\u00e9l\u00e9thon etc) n\u2019est pas obligatoire mais exige le m\u00eame type de pr\u00e9paration et donc d\u2019engagement de la part de l\u2019adh\u00e9rent en cas de participation.<\/p>\n<p>Les r\u00e9p\u00e9titions pour ces \u00e9v\u00e9nements sont obligatoires.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION BELLYBOLLY INTOURS Article 1\u00a0: G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur compl\u00e8te et pr\u00e9cise le fonctionnement de l\u2019association et est consultable par tous les adh\u00e9rents sur demande. Toute inscription vaut acceptation du r\u00e8glement int\u00e9rieur. 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